Jacks-Pixels.com » Juridique http://jacks-pixels.com Bienvenue sur le site d'un tit Normand accro de photos et tombé dans le monde de l'image il n'y a pas si longtemps Tue, 07 Feb 2012 15:51:04 +0000 en hourly 1 http://wordpress.org/?v=3.3.1 Envie de devenir photographe professionnel … http://jacks-pixels.com/2011/03/14/envie-de-devenir-photographe-professionnel/ http://jacks-pixels.com/2011/03/14/envie-de-devenir-photographe-professionnel/#comments Mon, 14 Mar 2011 20:58:51 +0000 admin http://jacks-pixels.com/?p=1339 … ou tout simplement besoin de faire le point sur les différents statuts possibles dans ce métier alors j’ai 2 livres à vous conseiller.

Tout d’abord le livre Vendre Ses Photos de Joelle Verbrugge. Ce livre est vraiment riche en informations et couvre principalement les statuts d’auteur photographe et d’artisan photographe. Les droits et contraintes de chacun de ces statuts sont présentés ainsi que les aspects fiscaux associés. Bref, une ressource importante pour toute personne qui envisage de sauter le pas.

J’ai déjà présenté Joelle dans les pages de ce site lorsque j’ai présenté son blog Droits et Photographie. Joelle est Avocate mais aussi Auteur Photographe … bref elle a de quoi apporter réponse à beaucoup de questions :)

Le livre est disponible via le site Compétences Photo : http://www.competencephoto.com/Vendre-ses-photos-le-livre-de-Joelle-Verbrugge_a1324.html
Ensuite, et pour compléter le panorama, un livre plus générique mais tout aussi riche en informations pour ceux qui ne connaitrait pas encore ce statut : « L’Auto-Entrepreneur pour les nuls« . Comme tout les livres de cette série, ce dernier et relativement complet est présente les avantages et contraintes de ce statuts ainsi que les démarches à suivre.

Ce livre n’apporte rien de  nouveaux vis à vis de ce statut mais il permet de tout réunir dans un même et unique ouvrage.Il est disponible à peut pret partout notamment via Amazon.
]]> http://jacks-pixels.com/2011/03/14/envie-de-devenir-photographe-professionnel/feed/ 1 Vendre ses photos sans être pro … http://jacks-pixels.com/2010/01/04/vendre-ses-photos-sans-etre-pro/ http://jacks-pixels.com/2010/01/04/vendre-ses-photos-sans-etre-pro/#comments Mon, 04 Jan 2010 20:07:54 +0000 admin http://jacks-pixels.com/?p=517 Un nouvel article intéressant sur le blog Droit et Photographie : « Comment vendre ses photos quand on n’est pas professionel« .
Tout est dans le titre, donc je ferai bref. Ici Joëlle Verbrugge et Didier Vereeck présentent les procédures à suivre lorsqu’en tant qu’amateur (donc non professionnel) vous souhaitez vendre des images. Il se peut que vos photos plaisent (et c’est tout ce qu’il faut espérer pour un amateur et même un pro :) ) mais comment faire lorsque l’on ne peut pas éditer une facture ? Doit-on déclarer ses ventes aux impôts ? Si oui, quels sont les seuils à respecter s’il y en a ?

Bref cet article très intéressant permet d’apporter un certain nombre de réponse à tout ça. Tout est détaillé même en ce qui concerne le remplissage de votre feuille d’impots 2042 et 2042C.

Bonne lecture et encore merci à Joëlle et Didier.

]]> http://jacks-pixels.com/2010/01/04/vendre-ses-photos-sans-etre-pro/feed/ 0 Devenir photographe ?! http://jacks-pixels.com/2009/11/18/devenir-photographe/ http://jacks-pixels.com/2009/11/18/devenir-photographe/#comments Wed, 18 Nov 2009 10:33:48 +0000 admin http://jacks-pixels.com/?p=392 Vous êtes photographe amateur et vos photos plaisent ?! Des demandes de ventes de tirages ou de prestations commencent à vous arriver ? Dans un premier temps, vous répondrez à ces demandes de façon « non officielle » mais très vite vous allez vouloir ou devoir officialiser vos travaux et là commencent les galères ou tout du moins les interrogations.

Auteur-Photographe, Assujettis ou Non Assujettis à l’Agessa, Photographe Indépendant, Micro Entreprise, Auto Entrepreneur, … j’en passe volontairement pour ne pas allourdir la liste. Bref, difficile de s’y retrouver pour devenir un photographe pro vis à vis de la Législation et des Impots …

Au fil de mes recherches j’ai découvert 2 choses :

  • le livre d’Eric Delamarre « Profession Photographe Indépendant » qui brosse un panorama relativement complet des statuts qui s’ouvrent à un photographe indépendant et ce que cela implique en terme de législation et de déclaration. Une partie – peut  être trop succincte à mon goût – sur le statut d’auto-entrepreneur est également présent (c’est normal le livre a été mit à jour en Janvier 2009 alors que le statut d’auto-entrepreneur venait à peine d’être finalisé ;
  • un blog très récent (créée en oct. 2009)  « Droit et Photographie » réalisé par Joëlle Verbrugge une personne au double statut d’avocate et d’auteur-photographe. Ce blog, bien que récent, commence à proposer un certain nombre d’informations sur le statut d’auteur photographe mais également des informations de niveau juridique concernant la vente ou la réalisation de prestation photo.

Bref, je me permet de partager l’info et j’encourage les personnes qui souhaitent passer sur un statut officiel de photographe de commencer par là avant de creuser un peu plus. Ce n’est pas simple, mais c’est nécessaire, car même les instances locales de la CCI ne connaissent pas toujours l’ensemble de ces choses et – si vous ne leur apporter pas l’infos – ne vous seront pas d’une grande aide. Le statut de photographe est encore malheureusement trop complexe et mal connu.

[Edit] Un petit complément sur ce post pour revenir au site de Joëlle et plus particulièrement sur un post concernant la TVA. Elle nous y fait découvrir les nouveautés en termes d’assujettissement TVA concernant les professions de photographes, ça peut intéresser du monde et il faudra que j’en touche 2 mots à mon Enseignant Chercheur en Droit préféré (et Grand Guitariste accessoirement :) ). C’est fou comment le Droit peut compliquer les choses.

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